Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous en acceptez l'utilisation.

Les comptes rendus du Comité syndical


Les décisions du Comité syndical

C3 DeliberationsLe Comité syndical est l'organe délibérant de la Collectivité Eau du Bassin Rennais. Il règle par délibération les affaires du Syndicat.

Lors de ces réunions sont débattus et décidés, l'organisation du Syndicat (finances, gestion du personnel, désignation de représentants dans d'autres structures…), le mode de gestion du service, les questions liées à ses compétences particulières (production et transfert de l'eau potable, protection de la ressource, appui aux collectivités membres…) ou des questions plus générales (intercommunalité, organisation départementale de l'eau…).

Les délibérations et débats du Comité sont mentionnés dans les comptes-rendus des réunions.

Les délibérations, extraites du compte-rendu, sont soumises au contrôle de la légalité des services préfectoraux.

cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 28 novembre 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 17 octobre 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 28 septembre 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 23 mai 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 14 mars 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 2 février 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 8 décembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 7 novembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 29 septembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 22 juin 2016
cc down 32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 31 mars 2016
cc down 32x32

Compte-rendu du Comité syndical du 1er février 2016

cc down 32x32

Compte-rendu du Comité syndical du 10 décembre 2015

 

 

20 € d'offerts pour l'achat d'une cuve de récupération d'eau de pluie

20 € d'offerts pour l'achat d'une cuve de récupération d'eau de pluie

Envie d'installer une cuve de récupération d'eau de pluie dans votre jardin ? Eau du...

EMPLOI PERMANENT - TECHNICIEN(NE) – DISTRIBUTION D'EAU POTABLE REFERENT DE SECTEUR

EMPLOI PERMANENT - TECHNICIEN(NE) – DISTRIBUTION D'EAU POTABLE REFERENT DE SECTEUR

TECHNICIEN(NE) – DISTRIBUTION D'EAU POTABLE REFERENT DE SECTEUR Poste à pourvoir le...

La Charte

La Charte "ECODO, juste l'eau qu'il faut" est lancée !

  Cette opération, en partenariat avec les magasins de bricolage, vise à aider...

Les Ambassadeurs de l'eau à la rencontre des habitants

Les Ambassadeurs de l'eau à la rencontre des habitants

La Collectivité Eau du Bassin Rennais, en partenariat avec Rennes Métropole...

Terres de Sources : une vingtaine de producteurs engagés dans la démarche

Terres de Sources : une vingtaine de producteurs engagés dans la démarche

La commande publique au service de la protection de l'eau : 20 nouveaux producteurs...

  • 20 € d'offerts pour l'achat d'une cuve de récupération d'eau de pluie

    20 € d'offerts pour l'achat d'une cuve de récupération d'eau de pluie

  • EMPLOI PERMANENT - TECHNICIEN(NE) – DISTRIBUTION D'EAU POTABLE REFERENT DE SECTEUR

    EMPLOI PERMANENT - TECHNICIEN(NE) – DISTRIBUTION D'EAU POTABLE REFERENT DE SECTEUR

  • La Charte

    La Charte "ECODO, juste l'eau qu'il faut" est lancée !

  • Les Ambassadeurs de l'eau à la rencontre des habitants

    Les Ambassadeurs de l'eau à la rencontre des habitants

  • Terres de Sources : une vingtaine de producteurs engagés dans la démarche

    Terres de Sources : une vingtaine de producteurs engagés dans la démarche

document-icon Accès direct

 

Documents téléchargeables en ligne :

 

 

Eau du Bassin Rennais Collectivité
2, rue de la Mabilais - CS 94448 - 35044 Rennes Cedex
Tél. : 02 23 62 11 35     Fax : 02 23 62 11 39        cont@ct

Mentions légales-Crédits - Accès éditeur - Plan du site