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18e Carrefour des gestions locales de l'eau - 24 et 25 janvier 2018 à RennesLa Collectivité Eau du Bassin Rennais est partenaire de la 18ème édition du Carrefour des Gestions Locales de l'Eau. Retrouvez-nous dans le hall 5 sur le stand 164, dans l'espace Territoires Bretons.

Atelier - Agriculture et protection de l’eau : comment transformer les contraintes en atouts ?
Jeudi 25 - 11h30-13h - Salle Baltique

Programme du Carrefour des Gestions Locales de l'Eau 2018

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Les comptes rendus du Comité syndical


Les décisions du Comité syndical

C3 DeliberationsLe Comité syndical est l'organe délibérant de la Collectivité Eau du Bassin Rennais. Il règle par délibération les affaires du Syndicat.

Lors de ces réunions sont débattus et décidés, l'organisation du Syndicat (finances, gestion du personnel, désignation de représentants dans d'autres structures…), le mode de gestion du service, les questions liées à ses compétences particulières (production et transfert de l'eau potable, protection de la ressource, appui aux collectivités membres…) ou des questions plus générales (intercommunalité, organisation départementale de l'eau…).

Les délibérations et débats du Comité sont mentionnés dans les comptes-rendus des réunions.

Les délibérations, extraites du compte-rendu, sont soumises au contrôle de la légalité des services préfectoraux.

cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 28 septembre 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 23 mai 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 14 mars 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 2 février 2017
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 8 décembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 7 novembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 29 septembre 2016
cc-down-32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 22 juin 2016
cc down 32x32 Compte-rendu du Comité syndical du 31 mars 2016
cc down 32x32

Compte-rendu du Comité syndical du 1er février 2016

cc down 32x32

Compte-rendu du Comité syndical du 10 décembre 2015

 

 

 

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